Mentions Légales
IDENTIFICATION ET PUBLICATION
En vertu de l'article 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.devistresvite.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site internet est publié par : devistresvite.fr
Siège social : 's-Gravendijckseweg 13 2201 CZ Noordwijk, Les Pays-Bas
Téléphone : +31 713649956
Directeur de la publication : Frank Bruin, Directeur General / CEO devistresvite.fr
Pour contacter devistresvite.fr : adressez-vous à l'adresse suivante [email protected]
Forme juridique
Sarl au Capital de 90 000 €
Immatriculée au RCS Leiden, 18-11-2010
SIREN : 51357941
TVA intra : NL823242584B01
Conception graphique et développement du site:
Match4markets BV
's-Gravendijckseweg 13
2201 CZ Noordwijk (Pays Bas)
Le présent site est hébergé par:
1and1.fr
7 Place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
T: 09 70 808 911
Le site web présent est la propriété de Devistresvite.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Devistresvite.fr conseille les utilisateurs du site web que les éléments de ce site :
- sont protégés par la législation française sur les droits d'auteur,
- sont protégés par la législation sur les marques.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable des propriétaires du présent site internet, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d'entraîner une peine d'emprisonnement et une amende substantielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.